Présentation de la marque LA CARROSSERIE ECOLOGIQUE
Déposée le 19 mars 2015 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIM DEBOSSELAGE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LA CARROSSERIE ECOLOGIQUE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2015-15 du 10 avril 2015.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) JIM DEBOSSELAGE domicilié(e) 11 rue Becquerel, Zone d'Activités La Corne Neuve - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France et immatriculée sous le numéro RCS 494 981 582 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ORATIO Avocats, M. GUILLO Jean-Pierre domicilié(e) 9 rue Augustin Fresnel, BP 80017 - 17182 - PERIGNY CEDEX - France.
La marque LA CARROSSERIE ECOLOGIQUE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4166054.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
JIM DEBOSSELAGE, SARL - 11 rue Becquerel, Zone d'Activités La Corne Neuve - 17139 - DOMPIERRE SUR MER - France - SIREN 494981582
ORATIO Avocats, M. GUILLO Jean-Pierre - 9 rue Augustin Fresnel, BP 80017 - 17182 - PERIGNY CEDEX - France
Publication - Publication le 10 avr. 2015 au BOPI 2015-15
Enregistrement sans modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Véhicules ; appareils de locomotion par terre, par air ou par eau ; moteurs pour véhicules terrestres ; amortisseurs de suspensions pour véhicules ; carrosseries ; chaînes antidérapantes ; châssis ou pare-chocs de véhicules ; stores (pare-soleil) pour automobiles ; ceintures de sécurité pour sièges de véhicules ; véhicules électriques ; caravanes ; tracteurs ; vélomoteurs ; cycles ; cadres, béquilles, freins, guidons, jantes, pédales de cycles, pneumatiques, roues ou selles de cycles ; poussettes ; chariots de manutention ;
Nettoyage ou entretien de véhicules ; assistance en cas de pannes de véhicules (réparation) ;
Contrôle technique de véhicules automobiles.
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